Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) n°2004-575 du 21 juin 2004, nous informons les utilisateurs du site Musaë des informations suivantes :
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Musaë
Forme juridique : SARL
Siège social : 44 RUE JEAN-BAPTISTE CHAIGNEAU 56100 LORIENT
Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 928 190 727 R.C.S. Lorient / SIRET : 92819072700018 / SIREN : 928190727
Numéro de TVA intracommunautaire : FR80928190727
Capital social : 3 000,00 €
Directeur de publication : HECTOR Maëwen et CHAPALAIN Marius
Contact : atelier@joaillerie-musae.fr / 06.74.82.47.01
Hébergement du site
Hébergeur : O2 SWITCH
Adresse de l’hébergeur : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Numéro de téléphone : 02 036 950 543
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site joaillerie-musae.fr (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Musaë, sauf images libre de droit ou mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Musaë.
Données personnelles
Musaë est soucieux de la protection des données personnelles de ses utilisateurs. Conformément à la réglementation européenne RGPD et à la loi Informatique et Libertés, nous vous informons sur la collecte et l’utilisation de vos données.
Les informations recueillies via le site joaillerie-musae.fr sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et la relation client. Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données personnelles.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour. Toutefois, Musaë ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Musaë ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site joaillerie-musae.fr
Cookies
Le site joaillerie-musae.fr peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur l’ordinateur de l’utilisateur, permettant d’enregistrer des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Vous pouvez choisir de refuser les cookies en configurant votre navigateur. Cependant, refuser l’utilisation de cookies peut limiter votre accès à certaines fonctionnalités du site.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit Français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux de LORIENT seront seuls compétents pour juger ce litige.
Musaë
Dernière mise à jour : 30/10/2024
